TRAVAILLER EN GRAND DEPLACEMENT EN 3 ETAPES

Beaucoup de commentaires actuellement sur la notion de déplacement dans le Bâtiment, nous indiquent qu'il faut rapidement éclaircir ce point. En effet nous nous apercevons que bons nombres de patrons font une interprétation de la convention collective d'une manière trop "patronale". D'abord il faut différencier les petits déplacements  voilà en trois étapes la véritable information tirée de la convention collective.

D' abord quand un ouvrier est en grand déplacement (article 8.21 de la convention collective) ?

• Un ouvrier est réputé être en grand déplacement lorsqu'il travaille sur un chantier métropolitain dont l'éloignement lui interdit compte tenudes moyens de transport en communde regagner chaque soir son domicile, qu'il a déclaré lors de son embauchage ou qu'il a fait rectifié suite à déménagement.

On parle bien ici de moyen de transport en commun, mais il faut aussi tenir compte des distances et des configurations géographiques : On se déplace plus rapidement à proximité de grands axes que dans les vallées vosgiennes.

Pour vivre décemment en grand déplacement le salarié devra percevoir une indemnité correspondant à certains frais supplémentaires occasionnés.

Définition de l'indemnité journalière de déplacement et de son montant ?

• L'indemnité de grand déplacement correspond aux dépenses journalières normales qu'engage le salarié déplacé en plus des dépenses habituelles qu'il engagerait s'il n'était pas déplacé : exemple en ce qui concerne les repas le salarié à son domicile mange celà représente un coût, en grand dpe de logementéplacement seul le dépassement normal pourrait être pris en compte (si j'estime que je mange pour 9€ chez moi et en déplacement au restaurant pour 14€ le patron est en droit d'indemniser uniquement la différence uniquement. Le montant de ces dépenses journalières qui comprennent :
• Le coût d'un second logement : ce sont les frais d'Hôtel ici aussi sans exagération le salarié est en droit d'avoir à disposition une chambre d'hôtel seul sans cohabitation, dans un hotel propre ou un appartement digne de ce nom.
• Les dépenses supplémentaires de nourriture que le salarié vive à l'hotel chez des particuliers, ou dans tout autre type de logement.
• Les autres dépenses supplémentaires qu'entraine l'éloignement son remboursé par une allocation forfaitaire égale aux coût normaux engagés (petit déjeuner, diner etc). Ici l'employeur doit évaluer le cout normal des dépenses et éventuellement les réajuster en cas de hausse.

Voilà la fin de la première étape, prochainement :

• Les jours pour lesquels le remboursement est obligatoire.
• L'indemnisation des frais et temps de voyages.

A BIENTOT